Discours d'ouverture de la Journée d'étude des doctorants de Brest

23 février 2018

Mesdames, Messieurs, chers collègues, chers intervenants, chers étudiants,

Ou devrais-je dire « chers citoyens », n’osant pas utiliser l’expression « chers sujets » que j’aurai pu emprunter au roi Joffrey Baratheon, mais j’avoue ma crainte d’être empoisonné pour une telle fronde !

Je ne vous cache pas ma déception dans l’annonce de mon arrivée à cette table et comme celle de mes compagnons. Je pensais avoir le plaisir d’entendre hurler nos noms et nos qualités à l’image de :

« Daenerys de typhon de la Maison Targaryen, première du nom

Reine de Meereen

Reine des Andals, de Rhoynar et des Premiers Hommes

Suzeraine des Sept Couronnes et Protectrice du Royaume

Khaleesi de la Grande Mer Herbeuse, Mère des Dragons

L'Imbrûlée

Mhysa »

Mais il est certain qu’une telle situation – et une telle demande –  puisse apparaître très présomptueuse de notre part, j’imagine.

Je me présente donc à vous très sombrement, tel un Grand Mestre, pour vous accueillir.

Ainsi, bonjour et bienvenue dans notre Trône du droit, Couronne de la sagesse juridique, ou plus simplement notre Faculté de droit, économie, gestion et AES de l’Université de Brest.

J’ai le plaisir d’ouvrir cette belle journée sur un thème qui a priori peut apparaître étonnant et original. Nous pourrions dire une journée sur un thème « insolite à Brest », comme a pu le titrer Ouest France dans un article du 17 février. Dans cet article, les doctorants soulignent leur souhait de démontrer que le droit « peut être ludique » et que leur « but, c’est de vulgariser ». L’enseignant – que je suis – partage cette idée, prenant plaisir à citer la série en exemple, lors de mes cours de droit des personnes (avec les références au nom, au sexe, à la naissance ou à la mort), de droit de la famille (à l’appui des références du droit d’aînesse, à la place des bâtards dans les sociétés, de l’adultère ou du mariage) mais aussi en droit pénal (pour l’illustration par exemple d’un passage de la justice privée à la justice publique) ou en droit pénal spécial (pour les références à l’inceste, au meurtre, à l’empoisonnement, au viol, etc.). La série offre donc un important nombre d’illustrations pour capter l’intérêt et l’attention des étudiants, ou leur transmettre des notions et des concepts à l’aide d’illustrations décalées. Cela tient aussi peut-être au plaisir de constater la terreur dans les yeux d’une partie des étudiants au moment où on s’apprête à les spoiler.

D’ailleurs, j’espère que toute l’assemblée a eu la plaisir de regarder la série dans son entièreté, n’écartant pas le risque de vous raconter – sûrement inconsciemment – des moments clés de l’histoire des 7 premières saisons.

La Faculté de droit, économie, gestion et AES est très fière de pouvoir soutenir ses doctorants – avec cette 5^e édition – dans leur formation et dans leur travail de recherche. Si le thème se veut ludique, la journée n’en sera pas moins un exercice difficile et purement universitaire : les doctorants vont se livrer à votre terrible jugement après avoir effectué un travail de recherche et après vous en avoir proposé publiquement une restitution. Ils vont vous démontrer une réalité de la recherche.

La réalité et l’ampleur du travail de doctorat, voire le sacerdoce qu’il représente, n’est d’ailleurs pas exclu de la série. Je remercie sincèrement les organisateurs pour le titre qu’ils m’ont gentiment attribué : « Grand Mestre ». Le choix a sûrement été fait par référence à ma qualité de Doyen, quoi que j’espère avoir moins de cheveux blancs que le Grand Mestre Pycelle membre du Conseil restreint du roi des Sept Couronnes ou du Mestre Aemon de la Garde de Nuit. Les Mestres composent un ordre de savants et de scientifiques, et se présentent donc comme des universitaires ou des scientifiques. Ils cherchent tels les doctorants et les chercheurs de notre Faculté. Comme Samwell Tarly lorsqu’il se rend à la Citadelle (lieu où l’on forme les Mestres) pour consulter les livres qui pourraient aider dans la bataille contre les « Marcheurs Blancs », nos doctorants se rendent à la bibliothèque du Bouguen ou dans leurs laboratoires pour rechercher et réfléchir sur leur sujet de thèse. Il ressort de la série ce même engagement personnel, cette recherche intellectuelle pour partie solitaire, ce plaisir de la découverte et de la réflexion, mais également la volonté d’aboutir à une démonstration ou à une solution.

Je remercie les collègues qui vont se prêter à ce jeu d’une recherche ludique aux côtés des Ladys doctorantes et des Sir doctorants, pour assurer la fonction de modérateurs : Maître des Navires Arnaud MONTAS et les Maîtres des lois Sylvie SALLES et Sandrine BIAGINI.

Je remercie également très sincèrement le Grand Septon Jean-Christophe RODA, qui nous fait l’honneur de venir depuis la Grande Couronne de Lyon pour parrainer cette journée. Je suis certain que cette venue nous permettra d’assurer de nouvelles alliances avec nos collègues lyonnais.

Je félicite d’avance les organisateurs et les doctorants pour cette journée. Je ne doute pas qu’elle sera d’une égale qualité des précédentes éditions. J’ai d’ailleurs l’immense plaisir de vous annoncer que le mois prochain les deux journées d’étude des doctorants consacrées aux Fictions en droit paraîtront aux éditions de l’Institut Universitaire Varenne.

Il ne me reste plus qu’à déclarer l’ouverture de cette journée.

Ainsi :

Je déclare donc ouverte cette 5^e journée annuelle d’étude des doctorants juristes de la Faculté de droit de Brest, journée que je vous souhaite intrigante et passionnante.

Les doctorants proposaient ce vendredi 7 avril 2017 une journée d'étude sur le thème "Droit et Barbarie" avec un riche programme :

9h00 : Ouverture de la journée d’étude par François-Xavier ROUX-DEMARE
Doyen de la Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Directeur du Master 2 Droit des personnes vulnérables, Lab-LEX, UBO.

Première étape :

EVISCERER LA NOTION : UN CONCEPT POLYMORPHE
Modérateur : Raymond LEOST, Maître de conférences en droit public, Lab-LEX, UBO   

9h30 : La barbarie vue par la Science-Fiction.
Par Fabrice DEFFERRARD, Maître de conférences HDR, Directeur de l’IEJ, Université de Reims Champagne-Ardenne.

9h50 : L’utilité des actes de barbarie dans le Code pénal.
Par Arthur PELLEN, Doctorant en droit privé, Lab-LEX, UBO.

10h05 : Peut-on contractualiser la barbarie ?
Par Nathalie DE BREMAKAER, Doctorante contractuelle en droit privé, Lab-LEX, UBO.

10h20 : Discussion

10h35 : Pause

Deuxième étape :

BIEN CHOISIR SON BOURREAU : UNE BARBARIE ETATIQUE ?
Modératrice : Laurence GUYON, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Lab-LEX, Université de Bretagne Sud.

10h50 : Barbarie et Handicap
Par Bernard KERDRAON, Doctorant en droit public, Lab-LEX, UBO.

11h05 : Les mineurs migrants isolés victimes de torture, peines ou traitements inhumains ou dégradants : une protection juridique en demi-teinte.
Par Cassandre GENONCEAU, Doctorante contractuelle en droit privé, AMURE, UBO.

11h20 : Les barbaries carcérales : une prise de conscience effective et efficiente de la CEDH ?
Par Carine GOBERVILLE, ATER en droit public, Lab-LEX, UBO.

11h35 : Discussion.

12h00 : Déjeuner.

Troisième étape :

SOIGNER SA VICTIME : L’HOMME ET LA BARBARIE.
Modératrice : Cécile DE CET BERTIN, maître de conférences en droit privé, AMURE, UBO

13h30 : La barbarie et internet, approche juridique autour de la cybercriminalité.
Par Maxime PERON, Doctorant en droit privé, Lab-LEX, UBO et Université de Sao Paulo.

13h45 : L’enfant anomal ignoré par le droit des successions.
Par Armelle COFFIN, Doctorante contractuelle en droit privé, Lab-LEX, UBO.

14h00 : La protection des animaux face à la barbarie.
Par Jean-Emmanuel BESSET, Doctorant en droit privé, Lab-LEX, UBO.

14h15 : Discussion.

14h30 : Pause

14h45 : Conclusion du président.

15h00 : Rapport de synthèse
Par Me Istovant NKOGHE, Docteur en droit public, avocat au Barreau de Nantes

15h15 : Clôture de la journée.

Je vous propose mes quelques mots d'accueil faisant le lien entre le doctorat et la barbarie...

Mesdames, Messieurs, chers collègues, chers intervenants, chers étudiants,

Bonjour,

J’ai le plaisir d’ouvrir cette belle journée sur un thème qu’un pénaliste ne peut qu’apprécier, chacun ayant connaissance du sadisme reconnu consciemment ou inconsciemment aux enseignants de cette branche du droit qu’est la matière pénale : le sujet de la barbarie.

La Faculté de droit, économie, gestion et AES est très fière de pouvoir soutenir ses doctorants dans leur formation et dans leur travail de recherche. Cette journée permet de se familiariser avec cet exercice difficile : livrer le fruit de ses recherches et de ses réflexions en quelques minutes (15 minutes comme le prévoit le riche programme) avec la nécessité de faire comprendre ses idées dans un court laps de temps tout en captivant son auditoire. Je ne doute aucunement de la réussite de nos doctorants dans cet exercice, la principale difficulté étant de lutter contre le temps qui passe, pour ne pas tomber sous la dangereuse torture des présidents de table.

Toutefois, si cette journée représente un exercice particulier, vecteur de stress, ce n’est rien par rapport à la barbarie que représente le travail de thèse pour l’obtention de son doctorat. Permettez-moi de faire ce lien à l’appui de la définition de la notion de Barbarie proposée par le Dictionnaire de l’Académie française, indiquant 4 points de définition.

Selon cette définition,

« 1. État précédant la civilisation dans l'évolution de l'humanité ; (…) Rester dans la barbarie. Tirer un peuple de la barbarie. Retomber dans la barbarie. Des siècles de barbarie. »

Le doctorat se présente comme un passage d’un état à un autre. Toujours étudiant mais également chargé d’enseignements. Le doctorant subit donc les tourments de ce statut, et doit affronter cette situation schizophrénique que l’on doit lui reconnaître.

La définition poursuit par : «  2. Caractère rude et non policé. La barbarie d'un peuple. La barbarie de leurs mœurs. »

Le doctorant doit faire face à ses propres réflexions, à ses propres interrogations. Il réfléchit sur un sujet, il travaille sur un sujet, il s’abreuve de lectures, il se torture avec ses idées… sur un sujet qu’il a lui-même créé. On voit apparaître ce caractère rude, presque masochiste, de cette barbarie intellectuelle.

Troisième point de définition : «  3. Caractère grossier heurtant les usages, les règles esthétiques en vigueur. Barbarie de langage, de style. »

Le doctorant peut s’emporter dans ses réflexions. Epris d’une idée, il n’est pas rare de le voir courir à la bibliothèque, de travailler jusqu’à des heures indécentes, le jour, la nuit, le week-end… contre les usages et les règles en vigueur !

Au-delà de cette barbarie que le doctorant s’impose, il doit également s’acclimater avec la barbarie qu’on lui impose : cette barbarie imposée par les étudiants. Effectivement, les immortels de l’Académie parlent de « barbarie de langage et de style », ils doivent certainement avoir eux-aussi connu les nombreuses et douces perles orthographiques et syntaxiques des copies des étudiants.

Enfin, la définition de l’Académie française retient une dernière appréhension : «  4. Cruauté, férocité. Une barbarie aveugle, sanguinaire. Pousser la répression jusqu'à la barbarie. Un acte de barbarie. Par méton. Acte d'une cruauté inhumaine. Tant de barbaries ont fait de lui la terreur de son peuple. »

Le doctorant doit s’approprier un sujet et devenir le spécialiste de ce sujet. Parfois maltraité par la solitude, parfois inquiété par les doutes… Le doctorat est effectivement cruel et féroce.

Certains ont déjà vécu cette barbarie, d’autres la connaissent, d’autres la connaitront. Le doctorat a donc un côté barbare, il n’est pas possible d’en douter… mais les doctorants et plus largement les chercheurs sont également sous l’emprise du plaisir de la recherche, dont la description est difficile à révéler. Cette barbarie doctorale s’accompagne donc d’une obscure envie, douceur pour certains, masochiste pour d’autres, mais avec un plaisir évident.

Je vous souhaite donc une belle journée, avec le plaisir de la réflexion !

COLLOQUE

SUR LES ROUTES DE LA DROGUE

24 mars 2017

à l'Université de Bretagne occidentale à Brest

en présence du ministre de la Justice, garde des Sceaux
Jean-Jacques URVOAS

avec le partenariat de l'Ecole nationale de la magistrature

Affiche

AFFICHE SUR LES ROUTES DE LA DROGUE .pdf

Programme

COLLOQUE SUR LES ROUTES DE LA DROGUE .pdf

Bulletin d'inscription

bulletin inscription Payant-Gratuit.pdf

COLLOQUE

SUR LES ROUTES DE LA DROGUE

24 mars 2017

à l'Université de Bretagne occidentale à Brest

en présence du ministre de la Justice, garde des Sceaux
Jean-Jacques URVOAS

avec le partenariat de l'Ecole nationale de la magistrature

A travers l’étude du trafic de stupéfiants dans la région bretonne, notamment dans l’environnement brestois, il s’agira de s’intéresser à la lutte de ces trafics, véritable source de vulnérabilité pour les consommateurs (et notamment les jeunes consommateurs, lycéens ou étudiants) comme à la vulnérabilité des produits stupéfiants en raison de l’addiction ainsi créée. Par une approche pluridisciplinaire, théorique et pratique, juridique – judiciaire – médicale et sociologique, les intervenants envisageront les réponses à apporter à ce fléau mondial aux résonances locales, source d’un important contentieux.

Comité scientifique :

Gildas ROUSSEL, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Directeur de l’Institut d’études judiciaires, Université de Bretagne occidentale

François-Xavier ROUX-DEMARE, Doyen de la Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Directeur du master 2 Droit des personnes vulnérables

9h

Accueil et propos introductifs

Jean-Jacques URVOAS, Ministre de la Justice, garde des Sceaux

Matthieu GALLOU, Président de l’Université de Bretagne occidentale

François-Xavier ROUX-DEMARE, Doyen de la Faculté de droit, économie, gestion et AES

Matinée

IDENTIFIER LE TRAFIC DE STUPEFIANTS

Sous la présidence de M. Jean-Jacques URVOAS

Ministre de la Justice, garde des Sceaux

DECELER LES STUPEFIANTS

• 9h30 – La définition de la drogue, Marion COTTET, Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l’Université de Bretagne occidentale
• 9h50 – Le travail des forces de l’ordre, Yann MARCHAL, Commandant de la compagnie de gendarmerie de Landerneau
• 10h10 – L’intervention du radiologue, Douraied BEN SALEM, Neurologue-Radiologue au CHRU de Brest et Julia GODEAU, Assistante en neurologie au CH de Quimper
• 10h30 – Les apports du chimiste, Hubert CORBE, Pharmacien en chef à l’Hôpital d’instruction des armées de Brest
• 10h50 – Le travail de la marine nationale, Sébastien MAVEYRAUD, Commissaire en chef, Chef de la division « Action de l’Etat en mer » de la Préfecture maritime de Brest

REPERER LES CONSOMMATEURS

• 11h20 – Le travail des médecins légistes, Claire SACCARDY et Bénédicte SAWICKI, Médecins légistes au CHRU de Brest
• 11h40 – Les aspects sociologiques des consommateurs, Marie JAUFFRET-ROUSTIDE, Sociologue, Chargée de recherche Inserm – Cermes3, Chercheuse associée à Santé Publique France
• 12h00 – La drogue chez les mineurs, Laurent ROUSVOAL, Maître de conférences à l’Université de Rennes 1
• 12h20 – L’addiction à la drogue, Catherine SIMON-GUILLOT, Psychiatre hospitalier, service d’addictologie du CHRU de Brest, et vice-présidente de l’Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPA)

Après-midi

LUTTER CONTRE LE TRAFIC DE STUPEFIANTS

Sous la présidence de M. Xavier RONSIN

Premier président de la cour d’appel de Rennes

REPERER LES TRAFIQUANTS

• 14h30 – Les aspects criminologiques des trafiquants, Michel GANDILHON, chargé d’études à l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT)
• 14h50 – L’internationalisation et l’interpénétration des réseaux, François-Xavier ROUX-DEMARE, Maître de conférences à l’Université de Bretagne occidentale
• 15h10 – Le travail de l’enquêteur, Emmanuel AUBRY, Capitaine de gendarmerie, chef adjoint du groupe d’intervention régional Bretagne
• 15h30 – Le travail de l’avocat, Guillaume BEAUSSONIE, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université de Toulouse

LUTTER CONTRE LES RESEAUX

• 16h00 – L’aspect théorique de la lutte, Gildas ROUSSEL, Maître de conférences à l’Université de Bretagne occidentale
• 16h20 – L’aspect pratique de la lutte, Eric MATHAIS, Procureur de la République de Brest et Bastien DIACONO, Vice-procureur en charge des stupéfiants à Brest
• 16h40 – La collaboration policière et judiciaire internationale, Marc TOUILLIER, Maître de conférences à l’Université de Paris 10 Ouest Nanterre La Défense
• 17h00 – Les saisies et les confiscations, Chantal CUTAJAR Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Directrice du Groupe de recherches actions sur la criminalité organisée – GRASCO (UMR DRES 7354) et Directrice générale du Collège européen des investigations financières (CEIFAC) – Université de Strasbourg

17h30

Rapport de synthèse, Olivier DECIMA, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université de Bordeaux

Tarifs d’inscription

- Etudiants / Doctorants et personnel universitaire : gratuit

- Tarif individuel / jeunes avocats : 40 €

- Tarif formation continue / Avocats / Magistrat : 100 €

Règlement des frais d’inscription : chèque à établir à l’ordre de : Agent Comptable de l’UBO

INSCRIPTION

Madame Marion THEPAUT-RIVIERE

12, rue de Kergoat – CS 93837

29238 BREST Cedex 3

marion.riviere@univ-brest.fr

Vendredi 13 janvier 14h-17h

Télé amphithéâtre du Bouguen, Brest

TPI Villejean, Rennes

Les identités intersexes

Vincent Guillot

Identité Intersexe, un champ des possibles

Résumé

Après un bref historique du mouvement intersexe, un panorama des revendications intersexes et un tableau des acquis, nous aborderons l’Identité Intersexe. C’est une identité née de l’oppression et construite à l’aune des mouvements des minorités de sexe et de genre, du féminisme, des mouvements libertaires et surtout du mouvement des SourdEs si proche de celui des personnes Intersexes.

Bio

Vincent Guillot est sociologue, rapporteur ONG à l’ONU et conseillerE auprès du Commissaire européen aux droits humains. Ille est également activiste Intersexe et lale premierE à avoir pris la parole en francophonie en tant que personne Intersexe torturée et mutilée et co-fondatRICE de l’Organisation Internationale Intersexe (OII).

L'homme-testicule vs le castrat ? Enjeux socio-politiques d’une identité intersexe au siècle des Lumières

Résumé

Les castrats des Lumières, souvent issus de la péninsule italienne, sont l'objet de multiples discours (philosophiques, médicaux, religieux, artistiques...) généralement dépréciatifs à mesure que l'on progresse dans le 18e siècle. Purs produits de l'Eglise, et notamment de la Contre-réforme, adulés pour leur voix si spécifique, ils deviennent aux yeux des médecins et des philosophes, notamment français, la figure même d'une dégénérescence, d'un efféminement du corps et d'une inutilité sociale les plaçant au ban de la société. "Privés de testicules", ils ne sont pas hommes, car ils ne peuvent engendrer : le flou de leur identité sexuelle inquiète, gène, irrite. Les castrats représentent ainsi un laboratoire de choix pour saisir la construction des identités sexuées, comme leurs enjeux sociaux et politiques.

Bio

Nahema Hanafi est maîtresse de conférences en histoire moderne et contemporaine à l'Université d'Angers (CERHIO), chercheuse associée à Framespa (Toulouse Jean-Jaurès) et à l'Institut Universitaire d'Histoire de la Médecine de Lausanne (Unil). Ses recherches croisent histoire de la médecine, du corps et du genre, pour cerner en particulier les processus de construction des sexes.

COLLOQUE

« LE SYNDROME DU BEBE SECOUE, LA VULNERABILITE VICTIMOLOGIQUE PAR ESSENCE. APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE »

Vendredi 14 octobre 2016

9h-17h30

UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE

BREST

GRAND AMPHI

Matinée 

REPERER LES CAS DE SYNDROME DU BEBE SECOUE 

Sous la présidence de M. Jacques SIZUN, Professeur, Service de néonatalogie et réanimation pédiatrique – Pôle de la femme, de la mère et de l’enfant, CHRU Brest

9h        La consécration de la réalité du syndrome

Laurent MISERY, professeur de dermatologie et directeur du laboratoire de neurosciences à l’Université de Brest

9h30    Repérer et signaler ce type de maltraitance

Mme Pauline LE MONNIER DE GOUVILLE, maître de conférences en droit privé et directrice des études de l’Institut des études judiciaires Pierre Raynaud à l’Université Panthéon Assas Paris 2

10h      Aspects épidémiologiques du secouement

Mme Marion BAILHACHE, pédiatre, épidémiologiste, Urgences Pédiatriques Bordeaux, Inserm U-1219.

10h30  Discussion

10h50  Pause

11h      La protection de l’enfance par le droit civil - Regards croisés : approche du magistrat

Nicolas BIHAN, juge des enfants au tribunal de grande instance de Quimper

11h30  La protection de l’enfance par le droit civil - Regards croisés : approche de l'avocat

Me Anne CHANTEUX-CARON, avocate au barreau de Brest

12h      Discussion

Après-midi 

TRAITER LES CAS DE SYNDROME DE BEBE SECOUE 

Sous la présidence de M. Gildas ROUSSEL, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles et directeur de l’Institut d’études judiciaires de l’Université de Brest

14h      Du diagnostic clinique aux conséquences du secouement

Mme Sylviane PEUDENIER, neurologue pédiatre, praticien hospitalier au pôle de la femme, de la mère et de l’enfant, CHRU Brest

14h30  La datation

Mme Anne LAURENT-VANNIER, chef du pôle rééducation de l’enfant, Hôpitaux de Saint-Maurice, expert judiciaire près la Cour d’appel de Paris et près la Cour de cassation

15h      Analyse théorique des poursuites pénales envisageables

François-Xavier ROUX-DEMARE, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles et directeur du master 2 Droit des personnes vulnérables à l’Université de Brest

15h30  Discussion

15h50  Pause

16h      Analyse jurisprudentielle des poursuites pénales envisagées

Mme Chantal COMBEAU, vice-présidente chargée de l’application des peines au tribunal de grande instance de Mont de Marsan, précédemment chargée de mission au département recherche de l’Ecole nationale de la magistrature

16h30  Analyse du cas de l’unique secouement

Me Anne-Catherine LE HER, avocate au barreau de Brest

17h      Rapport de synthèse

Mme Marion COTTET, agrégée de droit privé et de sciences criminelles, professeur à l’Université de Brest

*** Programme ***

 PROGRAMME SBS.pdf

*** Affiche ***

AFFICHE_SBS.pdf

*** Bulletin d'inscription ***

bulletin inscription.pdf

COLLOQUE

« LE SYNDROME DU BEBE SECOUE, LA VULNERABILITE VICTIMOLOGIQUE PAR ESSENCE.

APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE »

Vendredi 14 octobre 2016

9h-17h30

GRAND AMPHI

En partenariat avec

l'ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE

SOUS LE HAUT PATRONAGE

DE MONSIEUR LE GARDE DES SCEAUX,

MINISTRE DE LA JUSTICE,

JEAN-JACQUES URVOAS

ET

DE MADAME LA MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE,

MARISOL TOURAINE

 Colloque validé au titre de la formation continue des magistrats et des avocats (7 heures)

Ce colloque a pour objectif de réunir des spécialistes du domaine juridique et du domaine médical pour réfléchir aux mécanismes de détection et de traitement des cas de syndrome de bébé secoué, c’est-à-dire le traumatisme crânien infligé par secouement du bébé. L’approche juridique (avec l’appréhension et la sanction de ce comportement infractionnel) et l’approche médicale (avec la détection et les conséquences de ce comportement physique violent) seront plus particulièrement privilégiées compte tenu de leur importance pour la compréhension et le traitement de ce comportement. Alors que des affaires de bébé secoué sont régulièrement traitées par les tribunaux, les connaissances sur ce syndrome restent lacunaires. Les études restent peu nombreuses. Dans le domaine juridique, elles sont quasi inexistantes. Ce colloque permettra, par une approche pluridisciplinaire, de réfléchir de façon globale sur ce syndrome.

AFFICHE : AFFICHE_SBS.pdf

PROGRAMME : PROGRAMME_SBS.pdf

BULLETIN D'INSCRIPTION : bulletin inscription.pdf

Contributions à un ouvrage collectif (droit civil - droit immobilier) :

• « Colocation et vulnérabilité, de l’ambivalence à la réelle contradiction de ces notions », in Dorothée GUERIN et François-Xavier ROUX-DEMARE (sous la direction de), Logement et vulnérabilité, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne – LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », n° 23, 2016, pp. 287-308
  
• « Conclusion », co-rédigée avec Mme Dorothée GUERIN, in Dorothée GUERIN et François-Xavier ROUX-DEMARE (sous la direction de), Logement et vulnérabilité, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne – LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », n° 23, 2016, pp. 327-331
  
• « Introduction », co-rédigée avec Mme Dorothée GUERIN, in Dorothée GUERIN et François-Xavier ROUX-DEMARE (sous la direction de), Logement et vulnérabilité, Clermont-Ferrand, Fondation Varenne – LGDJ-Lextenso éditions, Collection « Colloques & Essais », n° 23, 2016, pp. 13-28
  

Article dans une revue juridique (droit pénal spécial) :

• « La réponse pénale contre l’habitat dégradé », AJ Pénal février 2016 pp. 63-65
  

Chroniques législatives ou jurisprudentielles (droit pénal - procédure pénale) :

• « Obs. sur la loi n° 2015-993 du 17 août 2015, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne », RPDP 2016, pp. 198-209
• « Constitutionnalité du délit de « négationnisme ». Obs. ss. Conseil constitutionnel, 8 janvier 2016, n° 2015-512-QPC », AJ Pénal avril 2016, pp. 205-206
  

A PARAITRE PROCHAINEMENT :

* « Vers la remise en cause du secret de la confession », co-rédigée avec Mme Nathalie DE BREMAEKER, Les Petites affiches, été 2016

* « Assurer la sécurité par une redistribution des compétences des forces en action, ou lutter contre la criminalité transnationale à l’appui des autorités militaires », in Publication des actes du colloque par l’Association française de droit de la sécurité et de la défense, à paraître en septembre 2016

* François-Xavier ROUX-DEMARE et Gildas ROUSSEL (sous la direction de), L’européanisation de la justice pénale, Paris, Editions CUJAS, à paraître en octobre 2016

COLLOQUE

« LE SYNDROME DU BEBE SECOUE, LA VULNERABILITE VICTIMOLOGIQUE PAR ESSENCE.

APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE »

Vendredi 14 octobre 2016

9h-17h30

GRAND AMPHI

En partenariat avec

l'ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE

SOUS LE HAUT PATRONAGE

DE MONSIEUR LE GARDE DES SCEAUX,

MINISTRE DE LA JUSTICE,

JEAN-JACQUES URVOAS

ET

DE MADAME LA MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE,

MARISOL TOURAINE

 Colloque validé au titre de la formation continue des magistrats et des avocats (7 heures)

Ce colloque a pour objectif de réunir des spécialistes du domaine juridique et du domaine médical pour réfléchir aux mécanismes de détection et de traitement des cas de syndrome de bébé secoué, c’est-à-dire le traumatisme crânien infligé par secouement du bébé. L’approche juridique (avec l’appréhension et la sanction de ce comportement infractionnel) et l’approche médicale (avec la détection et les conséquences de ce comportement physique violent) seront plus particulièrement privilégiées compte tenu de leur importance pour la compréhension et le traitement de ce comportement. Alors que des affaires de bébé secoué sont régulièrement traitées par les tribunaux, les connaissances sur ce syndrome restent lacunaires. Les études restent peu nombreuses. Dans le domaine juridique, elles sont quasi inexistantes. Ce colloque permettra, par une approche pluridisciplinaire, de réfléchir de façon globale sur ce syndrome.

Membres du Comité d’organisation scientifique :

François-Xavier ROUX-DEMARE, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles et directeur du Master 2 Droit des personnes vulnérables (françois-xavier.roux-demare@univ-brest.fr)

Laurent MISERY, Professeur de dermatologie et directeur du laboratoire de neurosciences de Brest (EA4685) (laurent.misery@chu-brest.fr)

Jacques SIZUN, Professeur, Service de néonatalogie et réanimation pédiatrique – Pôle de la femme, de la mère et de l’enfant, CHRU Brest (jacques.sizun@chu-brest.fr)

Matinée

REPERER LES CAS DE SYNDROME DU BEBE SECOUE

Sous la présidence de M. Jacques SIZUN, Professeur, Service de néonatalogie et réanimation pédiatrique – Pôle de la femme, de la mère et de l’enfant, CHRU Brest

9h        La consécration de la réalité du syndrome

M. Laurent MISERY, professeur de dermatologie et directeur du laboratoire de neurosciences à l’Université de Brest

9h30    Repérer et signaler ce type de maltraitance

Mme Pauline LE MONNIER DE GOUVILLE, maître de conférences en droit privé et directrice des études de l’Institut des études judiciaires Pierre Raynaud à l’Université Panthéon Assas Paris 2

10h      Aspects épidémiologiques du secouement

Mme Anne TURSZ, pédiatre, épidémiologiste, directeur de recherche émérite à l’Inserm

10h30  Discussion

10h50  Pause

11h      Approche criminologique

Mme Marielle de BECHILLON, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles et co-directrice du master 2 Police et sécurité intérieure, approches juridiques et criminologiques à l’Université de Pau et des pays de l’Adour

11h30  La protection de l’enfance par le droit civil

M. Nicolas BIHAN, juge des enfants au tribunal de grande instance de Quimper et Me Anne CHANTEUX-CARON, avocate au barreau de Brest

12h      Discussion

Après-midi

TRAITER LES CAS DE SYNDROME DE BEBE SECOUE

Sous la présidence de M. Gildas ROUSSEL, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles et directeur de l’Institut d’études judiciaires de l’Université de Brest

14h      Du diagnostic clinique aux conséquences du secouement

Mme Sylviane PEUDENIER, neurologue pédiatre, praticien hospitalier au pôle de la femme, de la mère et de l’enfant, CHRU Brest

14h30  La datation

Mme Anne LAURENT-VANNIER, chef du pôle rééducation de l’enfant, Hôpitaux de Saint-Maurice, expert judiciaire près la Cour d’appel de Paris et près la Cour de cassation

15h      Analyse théorique des poursuites pénales envisageables

M. François-Xavier ROUX-DEMARE, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles et directeur du master 2 Droit des personnes vulnérables à l’Université de Brest

15h30  Discussion

15h50  Pause

16h      Analyse jurisprudentielle des poursuites pénales envisagées

Mme Chantal COMBEAU, vice-présidente chargée de l’application des peines au tribunal de grande instance de Mont de Marsan, précédemment chargée de mission au département recherche de l’Ecole nationale de la magistrature

16h30  Analyse du cas de l’unique secouement

Me Anne-Catherine LE HER, avocate au barreau de Brest

17h      Rapport de synthèse

Mme Marion COTTET, agrégée de droit privé et de sciences criminelles, professeur à l’Université de Brest

Pour les tarifs d'inscription : 

Etudiants / Doctorants et personnel universitaire Gratuit

Jeunes avocats 40 €

Tarif individuel / formation continue / Avocats / Magistrats / Praticiens 100 €

Inscription auprès de Mme Véronique ZIEGLER

veronique.ziegler@univ-brest.fr

BULLETIN D'INSCRIPTION : bulletin inscription payante-gratuite.pdf