Le site de François-Xavier ROUX DEMARE

 

Selon le lexique juridique Dalloz, un établissement public industriel et commercial se définit comme une catégorie controversée d'EP gérant, dans des conditions comparables à celles des entreprises privées, des activités de nature industrielle ou commerciale. Leur fonctionnement et leur contentieux empruntent à la fois au droit public et au droit privé. Les services des postes et des télécommunications, ont été extraits de l'administration centrale pour être érigés par la loi du 2 juillet 1990 (voir décret n° 1111 du 12 décembre 1990) en un établissement public industriel et commercial (EPIC). Donc, depuis 1991, La Poste est un EPIC avec un président à sa tête, actuellement M. Jean-Paul BAILLY. Ce type de transformations se trouve bien souvent critiqué, qualifié d'anormal. Le Professeur René CHAPUS explique, dans son précis de Droit Administratif Général (Tome 1, Montchrétien), qu' il s'agit de soumettre des établissements à un régime de droit privé, dans la mesure permettant de soustraire leur gestion aux contraintes de droit public ; ce qui est lié avec une tendance contemporaine à considérer que les tâches d'intérêt général sont susceptibles, alors même qu'elles sont de nature administrative, d'être plus efficacement remplies par les modes de la gestion privée que par ceux de la gestion publique et, en bref, à estimer qu'il est bon de transformer les administrations en entreprises (c'est-à-dire, en réalité, de les déguiser en entreprises). C'est ainsi que les valeurs de l'entreprise tendent à l'emporter sur celles du service (nous soulignons).

La Poste reste donc un établissement public d’un type particulier. On rattache donc le service des postes au service public. Sans négliger les querelles doctrinales de la notion, on peut simplement définir le service public comme les activités qui satisfont un besoin d’intérêt général, assurée ou contrôlée par l’Administration.

Cette longue introduction tend simplement à expliquer pourquoi dans l’esprit de chacun La Poste est une entreprise publique dont l’usager est roi.

Sans s’attarder plus sur ces distinctions relevant du droit administratif dont nous ne sommes pas spécialistes, nous souhaitons simplement illustrer le fait que La Poste agit aujourd’hui comme une entreprise privée, plaçant ses intérêts propres au-dessus des intérêts de ses clients.

Pour preuve, l’envoi de petits objets tels que des CD, DVD, pièces, clés … Si vous décidez de vous rendre à votre bureau de Poste et de faire un tel envoi, il y a de grandes chances que votre guichetier vous indique que cet envoi est considéré comme un colis. Vous aurez donc à vous acquitter du prix d’un Colissimo de 5€10. Pas plus tard qu’hier (mardi), j’ai encore pu entendre un guichetier tenir ce même discours à la Poste Centrale de ma ville… Pire, la veille (lundi), je souhaitai envoyer un petit objet au tarif lettre. La même guichetière à cette Poste Centrale m’explique la nécessité d’un envoi par Colissimo ou par le nouveau produit « Lettre Max ». Je lui explique donc que je souhaite un envoi en tarif lettre. Après un refus, j’élève le ton en expliquant que l’ARCEP interdit un tel refus sauf circonstances particulières, et me propose de l‘expliquer à son responsable. Elle m’explique n’être pas au courant, et procède immédiatement à l’affranchissement en tarif lettre sans autre difficulté... Au lieu des 5€10 réclamés pour l’envoi d’une pièce, je n’ai eu à payer que le tarif lettre de 0,88 € (car envoi de 50 g en tarif prioritaire). Malheureusement pour les clients suivants, elle avait déjà oublié mon explication.

Pour comparaison pour l’envoi d’un CD :

- en Colissimo : 5€10

- en lettre Eco pli : 1€57

Soit une différence de 324 % !

En 2005 (loi du 20 mai 2005), le législateur transforme l’Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) créée par la loi de 1996 pour réguler le secteur des télécommunications ; en Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (ARCEP) pour que cette autorité régule les activités postales. L’ARCEP a pour mission de veiller à l’ouverture et au bon fonctionnement du marché postal ainsi qu’au financement et à la sauvegarde du service universel postal.

Concernant les envois des petits objets, l’Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes a expliqué que La Poste ne peut refuser d’appliquer le tarif lettre, et donc d’imposer le tarif colis, pour l’envoi de petits objets. Toutefois, certaines justifications peuvent permettre ce refus.

D’une part, l’envoi de matières dangereuses ou de valeurs (billets de banque) est strictement interdit par un envoi simple (Code des Postes et des Communications électroniques CPCE).

D’autre part, l’emballage doit permettre de traiter la lettre contenant le petit objet comme tout autre courrier (rappelons que le traitement est informatisé) : il ne faut donc ni corde, ni agrafe, et que votre lettre puisse être déposée dans la boîte aux lettres du destinataire. Enfin, le tarif de l’envoi pourra dépendre de son poids, de son format ou les autres éléments qui pourraient avoir une incidence sur son traitement (en augmentant les coûts).

Donc, votre guichetier peut tout à fait vous proposer les services particuliers proposés (lettre Max, Poste Livre, emballages spéciaux, etc.) … toutefois, si vous considérez qu’une simple lettre suffit pour votre petit objet, La Poste ne peut pas vous refuser cet envoi sauf si elle justifie que votre envoi va perturber l’acheminement du courrier.

Pour conclure, La Poste cultive le service mais aussi la rentabilité ; et n’hésite pas à conseiller les clients vers des services onéreux et pas forcément adaptés. Plus critiquable, c’est ce refus qui peut vous être objecté. Deux conseils : soit vous n’hésitez pas à expliquer que l’on ne peut en aucune manière vous refuser votre envoi ; soit, pour éviter toute confrontation, vous affranchissez correctement votre envoi en respectant les conditions d’emballage et tarifaires, et vous le glissez dans une boîte …

Le but de cet article est que nous puissez tous y gagner... et conserver une confiance qui a de l'avenir...  

Informations à l'attention des étudiants du Groupe 134 de 1ère année de Droit, concernant le TD de Droit Civil - Les biens.

Veuillez réaliser la fiche de l'arrêt du 15 avril 1988 (Doc. 1) et de l'arrêt du 7 avril 1998 (Doc. 7). Lisez les autres documents.

Veuillez réaliser le cas pratique n° 1.

Bonnes recherches.

François-Xavier ROUX-DEMARE 

 

 

CODE DE DEONTOLOGIE DE

 LA

POLICE NATIONALE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pour être valable, vous devez signer votre carte internationale d'assurance automobile (carte verte). L'ensemble des cartes possède la mention "Cette carte d'assurance n'est valable que si elle est signée par le souscripteur du contrat d'assurance" ou "Cette carte d'assurance n'est valable que si elle est signée par l'assuré"....

Cependant, quelles sont les conséquences du défaut de signature de la carte verte?

Il y a quelques jours, j'ai reçu ce mail.... et j'ai donc immédiatement fait la recherche de ce décret..... Résultat: inexistant!

 

INFO A RETENIR ET FAIRE PASSER

Le décret n° 2004-293XBS paru en début de mois au journal officiel relatif à la sécurité routière et modifiant le code de procédure pénale et le code de la route crée désormais une infraction spécifique à tout conducteur n'ayant pas signé le verso de la vignette d'assurance automobile sur le pare-brise, ainsi que la carte verte. Pour éviter de payer l'amende de 180 euros en cas de contrôle, nous vous recommandons de vérifier la vignette d'assurance sur le pare-brise de votre véhicule. Pour être valable, le verso de la vignette doit être obligatoirement signé par le souscripteur du contrat d'assurance. Savez vous que 90 % des conducteurs ont oubliés cette signature ? Et vous, y avez-vous pensé ? Actuellement, la police du Nord de la France verbalise systématiquement les automobilistes 'tête en l'air' et parfois même 'tête à claques'. Devant ce gain facilement percevable, Sarkozy a demandé d'étendre l'opération au territoire français. Nous vous conseillons de relire votre contrat d'assurance automobile, vous constaterez qu'il existe un article (R. 69PQ) vous recommandant de signer le verso de la vignette d'assurance automobile. La phrase stipule : 'La vignette à apposer sur le pare-brise n'est valable que si le verso est signé par le souscripteur du contrat d'assurance'. Faites-le, vous ferez ainsi une économie de 180 euros.

Après une recherche rapide, j'ai trouvé réponse à cette question. Le Bureau central français donne une réponse détaillée sur cette question.  

 LE 04/05/2004, LE BUREAU CENTRAL CARTE VERTE INDIQUE:

SIGNATURE DES CARTES VERTES Le Bureau central français a été alerté à diverses reprises sur les sanctions qui auraient été infligées à des automobilistes qui n’auraient pas signé leur carte verte ou leur vignette apposée sur le pare-brise. L’analyse conjointe menée par le GEMA, la FFSA et le BCF conclut qu’il n’existe pas de base légale permettant de sanctionner un automobiliste dans un tel cas (JE SOULIGNE). Le GEMA et la FFSA ont alerté le ministère de l’Intérieur sur cette affaire qui semble consécutive à la diffusion, sur internet, d’un courriel invoquant des textes réglementaires inexistants (JE SOULIGNE). Si vous êtes interrogés vous pouvez utiliser l’argumentaire suivant : I. Concernant la signature de la carte verte II convient tout d'abord de rappeler que la carte verte a deux fonctions : 1) Emise par les assureurs sous la responsabilité du bureau national — au cas particulier du Bureau central français - elle sert de justificatif d'assurance, et donc de garantie, lorsqu'un véhicule immatriculé en France circule dans un pays adhérent au système carte verte. Son format est normalisé et approuvé par la Commission des Nations Unies pour l'Europe de l'ONU. Il en est de même pour toute modification apportée à sa présentation. A ce titre, et bien que la carte verte comporte une mention indiquant que le document doit être signé pour être valable, le Conseil des bureaux a depuis longtemps pris une décision interprétative selon laquelle une carte verte même non signée est valable, c'est-à-dire que la garantie est due en cas d'accident provoqué par le véhicule qui en est porteur à l'étranger (JE SOULIGNE). Ce n'est évidemment pas cette fonction de garantie internationale de la carte verte qui est concernée par le problème évoqué ci-dessus, et bien que le Bureau central français soit fréquemment sollicité pour le résoudre, il n'a aucune compétence pour le faire. 2) La carte verte sert aussi d'attestation d'assurance en France : en effet, aux termes de l'article L. 211-17 alinéa 5 du Code des assurances, la carte internationale d'assurance a la valeur de « document justificatif d'assurance pendant sa période de validité » et, par suite, d'attestation d'assurance. Dès lors, la carte verte telle que définie à l'article R. 211-22 du Code des assurances obéit au même régime que l'attestation d'assurance et doit respecter les conditions de forme prévues par les articles R. 21 1-15 et A. 21 1-4 à 8 du Code sous peine d'une contravention de la deuxième classe, soit 150 euros. C'est donc en tant qu'attestation d'assurance en France que le problème de la signature de la carte verte est posé. Or, aucun de ces textes ne conditionne la validité de l'attestation d'assurance à la signature par le souscripteur. On peut notamment relever que l'article A 211-4 qui dispose que les documents justificatifs d'assurance doivent comporter « la signature ou la cachet de l'organisme qui les a délivrés » ne fait aucune référence à la signature par l'assuré (JE SOULIGNE). Aucun autre texte, notamment le code de la route, ne prévoit que l'attestation d'assurance n'est valide que si elle est signée par le souscripteur. Force est de conclure qu'aucun texte légal ne sanctionne l'absence de signature du souscripteur sur la carte verte. II. Concernant la signature du certificat d'assurance apposé sur le pare-brise La vignette d'assurance automobile est un certificat d'assurance au sens de l'article R. 211-21-2 du Code des assurances. A ce titre, les articles A. 211-9 et A. 211-10 précisent le formalisme qui accompagne ce certificat d'assurance. En outre, le premier texte renvoie à l'article R. 21 1-21-2. Or, ce dernier ne fait en aucun lieu mention d'une obligation de signature. On ne peut donc que conclure que l'absence de signature de la vignette ne peut, à elle seule, constituer l'infraction d'absence de document justificatif.

http://www.bcf.asso.fr/

Pour contrer cette rumeur, la Préfecture de la Côte d'Or a établi un document synthétique reprenant l'essentiel de la réglementation sur la question:

RAPPEL DE LA REGLEMENTATION : Concernant la signature de la carte verte...

1- Emise par les assureurs sous la responsabilité du bureau national - au cas particulier du BureauCentral Français - elle sert de justificatif d'assurance, et donc de garantie, lorsqu'un véhicule immatriculé en France circule dans un pays étranger, adhérent au système "carte verte". Son format est normalisé et approuvé par la Commission des Nations Unies pour l'Europe. Il en est de même pour toute modification apportée à sa présentation. A ce titre, la carte verte comporte une mention indiquant que le document doit être signé pour être valable, c'est à dire qu'au cas d'accident survenu dans un pays étranger adhérent au système "carte verte" la garantie n'est en principe due que lorsque la carte verte est signée.

2 - La carte verte sert également d'attestation d'assurance en France. En effet, aux termes de l'article R.211-17 alinéa 5 du Code des Assurances, la carte internationale d'assurance a la valeur de "document justificatif d'assurance pendant sa période de validité " et, par suite, d'attestation d'assurance. C'est donc en tant qu'attestation d'assurance sur le territoire national, que le problème de la signature de la carte verte est posé. Or, aucun texte ne conditionne la validité de l'attestation d'assurance à la signature du souscripteur. De même, aucun texte ne prévoit une quelconque sanction en cas d'absence de signature du souscripteur.

Concernant la signature du certificat d'assurance apposé sur le pare-brise du véhicule...

La vignette d'assurance automobile constitue un certificat d'assurance au sens de l'article R.211- 21-1 du Code des Assurances. Or cet article (ou les suivants) ne fait aucune mention d'une obligation de signature. Dès lors, aucun texte, ne prévoit une quelconque sanction en cas d'absence de signature du souscripteur.  http://www.cote-dor.pref.gouv.fr/onlinemedia/Upload/vigne... 

On peut dès lors se demander l'intérêt de ces mails: Mauvaise blague? Propagande anti-Sarkozy? ......

Les discours et les débats se sont multipliés.... aujourd'hui les concepts de mondialisation ou de globalisation - les techniques d'Internet, la téléphonie mobile ou l'explosion de la télévision par satellite sont des notions ou évolutions connues et absorbées par les populations.

Toutes ces évolutions offrent un accès privilégié à la culture et à la connaissance.... l'exemple-type restant Internet, qui permet d'accéder à une information immense, bien qu'un tri doit être opéré. Documentations, informations, vidéos, programmes télévisuels ou radiophoniques.... la culture est à portée de main.

A contrario, il semble qu'aujourd'hui on rentre dans l'air de la "Culture jetable" où l'information, l'art, la connaissance... doivent être ingérés et digérés aussi rapidement.

On peut illuster cette impression avec de nombreux exemples:

- que pensez de la télé-réalité, avec les lancements d'artistes via la "Star Ac" ou "A la recherche de la Nouvelle Star" et les émissions assimilées, où ces artistes ne sont créés que pour durer quelques mois;

- que pensez de la gestion de l'information dont la seule préoccupation ne semble pas être une connaissance et un suivi du sujet, mais seulement du sensationnel. Souvenez-vous lors de l'affaire de la Grippe aviaire, le Monde était en surcis, les journaux ne se préoccupaient que de ce sujet ... jusqu'à l'affaire Clearstream, où le problème de la grippe aviaire a été complétement élucidé;

- comment expliquez que de nombreux professeurs alertent sur l'explosion de jeunes ne sachant écrire qu'en language sms.... où "comment fait-on pour se rejoindre ce week-end?"  se transforme en "komen fèton pr c Rjoidr c WE?" ...

- même les nouvelles techniques de communication saturent... A l'immense multiplication des blogs, s'ajoute la répétition.... Même parmi les blogs traitant de sujets sérieux (en opposition avec les romans photos), ces blogs ont tendance à répéter des articles d'une année sur l'autre, réitérant des dates anniversaires de sujets ou de thèmes...

Comment sera perçu notre société dans les décennies qui suiveront? On a de plus en plus l'impression que la "culture" pris dans un sens large, s'est arrêtée il y a de nombreuses années; où les Grands Hommes de l'Histoire resteront des De Gaulle ou des Jean Monnet ; où les peintres reconnus restent des David, Delacroix, Monet ou Dali... Certes, je reconnais l'exagération de cette observation, quoique, citez moi un homme que vous pensez pouvoir qualifier de Grand Homme (sans que celui-ci ait été rattrapé par des mensonges, fraudes ...), citez moi un nouvel artiste peintre ou chanteur dont la carrière restera intact.... même notre Histoire évolue tellement vite que les livres ne pourront l'intégrer...

Sommes-nous à l'entrée d'une nouvelle ère? Internet, blog, sms.... Vers la culture jetable?! 

Ce n'est pas vraiment le but de mon blog (faire de la publicité pour un spectacle comique) ... et pourtant!

Dans plusieurs de mes articles, j'aborde certains problèmes de notre société, j'essaye de dénoncer ce qui me paraît anormal, je discute de mon point de vue sur certains sujets... en essayant de le faire de façon studieuse....

J'ai eu la chance d'être invité au spectacle d'Anne ROUMANOFF. Et sur fond d'imitations et de parodies, elle aborde des faits de société (être parent, les nouvelles technologies),  de multiples problèmes (chômage, délocalisations) et intervient en matière de politique... toujours sur le ton de l'humour et de façon correcte.

Sans être vulgaire, elle nous a fait rire pendant deux heures.... et le spectacle passe réellement vite.

Accessible, elle prend le temps de signer des autographes et de discuter.

Je vous conseille donc vivement son spectacle.

Je vous avais indiqué l'existence de GoogleEarth qui permettait de voir, grâce à des images satellites, un lieu en France ou dans le monde: la Tour Effeil... votre maison! http://fxrd.blogspirit.com/archive/2005/11/02/google-eart... Enfin, en ce qui concerne la France, peu de villes était visible. Pour ma part, je pouvais voir le toit de mon habitation... mais je faisais partis des privilégiés.

Voici le lancement de Geoportail.fr, qui permettra de voir l'ensemble de la France Métropolitaine ainsi que les DOM-TOM, grâce à des photos aériennes. Le grand intérêt réside dans la précision des images, beaucoup plus précises puisque résultant de photos aériennes et non satellites! D'autres fonctions viendront comme visionner la France en 3D, de la cartographie ou le cadastre de sa commune....

Biensûr, actuellement, le site souffre de son succès... rendant le plus souvent le site inaccessible. Tout devrait bientôt rentrer dans l'ordre. Ne tentez pas d'attendre des heures creuses, le site est aussi indisponible.

N'oublions pas non plus, qu'en outre de son intérêt ludique - pratique et culturel; ce nouvel instrument pourrait être aussi utile à certaines administrations... alors attention à ne pas oublier de déclarer la construction de votre piscine!

Je me suis absenté quelques jours.... en vacances.... direction l'ESPAGNE!

Voici quelques petites indications de mon séjour...

Arrivée à Salou où se trouvait notre hôtel.... nous avons profité de ces quelques jours pour profiter au mieux des alentours!

--- Comme vous le savez peut-être, Salou accueille un parc d'attraction: Port Aventura! Le parc est très sympathique, très arborisé, avec une très bonne ambiance et surtout des attractions sensationnelles exceptionnelles. Je vous conseille biensûr le Hurakan Condor qui est vraiment unique, le Dragon Khan et le Stampida!!! L'ambiance est très agréable... l'on rencontre français, anglais, allemand, espagnol, polonais... c'est vraiment impressionnant de voir dans la même attente, autant de nationalités différentes!  http://www.portaventura.es/home.asp

--- Nous avons visité Salou, Cambrils, Reus, Sitges... mais je retiendrais notamment Tarragona (Tarragone pour le nom francisé). Cette ville offre la visite d'une cathédrale, le Pont du diable et de multiples musées dont le musée d'archéologie et l'amphithéâtre romain. Ces visites sont intéressantes et assez rapides à effectuer, avec des tarifs assez bas. Dans les alentours, je vous conseille aussi la visite du village médiéval de Montblanc avec les tours et la forteresse encore très bien conservées. La cathédrale était cependant inaccessible à l'intérieur car en rénovation. La visite est aussi assez courte mais vraiment imprésionnante du point de vue de la conservation des lieux!

--- Dans un périmètre plus éloigné, nous avons biensûr passé une journée à Barcelone. Je connaissais déjà cette belle ville. Pour cette journée, nous avons évidemment grimpé les marches pour atteindre les sommets de la Sagrada Familia, la seule catédrale en construction dans le monde, dont les travaux sont encore loin d'être achevés. Le tarif de l'entrée est assez élevé (8 euros, et 2 euros supplémentaires si vous souhaitez monter en ascenseurs, sachant que vous accédez au même niveau à pied), mais permet de financer la construction démesurée imaginée par Gaudi. Nous avons aussi visité le Parc Güell et la maison de Gaudi dans ce parc. Nous sommes passé devant la Casa Batllo et avons descendu l'avenue de Gaudi. Enfin, nous nous sommes baladé sur les plages à proximité du parc olympique... Biensûr, les visites sont très nombreuses à Barcelone. Mais la ville voire la région restent très marquées de l'empreinte de Gaudi. Je me permets de vous conseiller de bien vous munir d'une carte de la ville car les indications sont peu nombreuses (aucune indication des monuments, voire indications érronées), et la circulation est assez difficile. J'aimerais aussi critiquer la politique de la ville concernant le stationnement. Certes, je trouve concevable de faire payer plus cher les touristes pour stationner mais tout de même: 2,75 Euros de l'heure limité à deux heures pour les touristes CONTRE 0,20 cents d'Euros par jour limité à 5 jours pour les résidents; d'autant que les places sont vraiment rares.... j'avais l'impression qu'il y avait écrit arnaque à touristes!

--- Enfin, dans un périmètre aussi éloigné, je vous conseille une halte à Zaragoza, qui est aussi une ville magnifique. La cathédrale est la plus grande cathédrale baroque d'Espagne, Basilica del Pilar: magnifique. Elle a accueilli la visite de plusieurs Papes dont Jean-Paul II. La ville est très agréable. Pour la circulation, les monuments et les places sont très bien indiqués... cependant, pour ressortir de la ville, la mission est périlleuse: les indications autoroutières manquent! Pour le stationnement, vous trouverez de nombreuses rues gratuites.

 

Globalement, j'ai été impressionné par les espagnols qui font un effort remarquable pour parler les langues étrangères. Parlant anglais, nombreux sont ceux qui arrivent à parler un peu français.... a contrario, il est bien connu que les français peinent en la matière! Vous serez aussi plongés dans un autre univers... où il ne fait pas de doute que la nourriture est moins bonne! Cependant, les espagnols sont très sympathiques, bien que très bruyants; mais très extravertis et avenants... loin de nombreux préjugés physiques ou autres! On a beaucoup à apprendre de leur culture et de leur ouverture d'esprit et d'attitude de vie!

Si vous avez des questions sur les visites que j'ai fait... sur le parc d'attraction... n'hésitez-pas à me demander!

Pendant de telles vacances, on peut se rendre compte de tout l'intérêt de la construction de l'EUROPE....

 

 Nouvelle édition de la Fête des Lumières à Lyon en ce 8 décembre 2005.

Une nouvelle fois, la ville a arboré de magnifiques couleurs avec de nombreux jeux de lumières, feux d'artifices, et jeux ludiques.... Originalité et beauté étaient au rendez-vous...

Les monuments mais aussi de nombreux quartiers de la ville ont participé à cette illustre fête....

Je souhaitais vous faire partager cette fête, qui ne se limite plus aux seuls lampions déposés sur les fenêtres....

 

 

Vous allez peut-être trouver cette note idiote.... mais j'hésites sur l'orthographe d'une "expression" que l'on utilise assez souvent.

Là voici:

je souhaite écrire  une expression qui veut dire la même chose que:   "jusqu'à maintenant" mais je ne sais pas de quelle façon il faut l'écrire:

-  jusqu'à lors

ou

- jusqu'alors

Mise en situation:

Il agissait en-dehors de toute autorisation jusqu'à lors.

.....................................................................'alors.

Selon moi, la première orthographe serait la plus logique pour des questions de définition des mots. Cependant, en recherchant un peu, la plus part des personnes écrivent selon la seconde orthographe.

Alors, selon vous, quelle est la bonne orthographe????

LA REPONSE ETANT:  jusqu'alors!