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Le site de François-Xavier ROUX-DEMARE

  • Les fiches de procédure pénale - Fiche 12 /// L'instruction

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    La procédure pénale est une matière mouvante et technique, qui définit le cadre juridique du déroulement des enquêtes, de la poursuite et du jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

    C'est une matière parfois complexe, notamment en raison des importantes évolutions législatives et des nombreuses précisions jurisprudentielles.

    Pour appréhender facilement et schématiquement une partie de cette matière, voici quelques fiches sous un format "écrites à la main". Il s'agit de rapides fiches, non remises en forme, pour faciliter les révisions pour cette matière.

    Pour réviser cette matière, je vous recommande l'ouvrage de Gildas Roussel (Procédure pénale) paru aux éditions Vuibert, avec la 9e édition (2018-2019) à paraître.

     

    Date du document : juillet 2018

     

    Téléchargement du document :

    Fiche 12 sur l'instruction en cliquant sur le lien ci-dessous

    Fiche 12 - Instruction.pdf

     

  • Les fiches de procédure pénale - Fiche 11 /// Le classement sans suite

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    La procédure pénale est une matière mouvante et technique, qui définit le cadre juridique du déroulement des enquêtes, de la poursuite et du jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

    C'est une matière parfois complexe, notamment en raison des importantes évolutions législatives et des nombreuses précisions jurisprudentielles.

    Pour appréhender facilement et schématiquement une partie de cette matière, voici quelques fiches sous un format "écrites à la main". Il s'agit de rapides fiches, non remises en forme, pour faciliter les révisions pour cette matière.

    Pour réviser cette matière, je vous recommande l'ouvrage de Gildas Roussel (Procédure pénale) paru aux éditions Vuibert, avec la 9e édition (2018-2019) à paraître.

     

    Date du document : juillet 2018

     

    Téléchargement du document :

    Fiche 11 sur le classement sans suite en cliquant sur le lien ci-dessous

    Fiche 11 - Classement sans suite.pdf

  • Les fiches de procédure pénale - Fiche 10 /// La prescription de l'action publique

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    La procédure pénale est une matière mouvante et technique, qui définit le cadre juridique du déroulement des enquêtes, de la poursuite et du jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

    C'est une matière parfois complexe, notamment en raison des importantes évolutions législatives et des nombreuses précisions jurisprudentielles.

    Pour appréhender facilement et schématiquement une partie de cette matière, voici quelques fiches sous un format "écrites à la main". Il s'agit de rapides fiches, non remises en forme, pour faciliter les révisions pour cette matière.

    Pour réviser cette matière, je vous recommande l'ouvrage de Gildas Roussel (Procédure pénale) paru aux éditions Vuibert, avec la 9e édition (2018-2019) à paraître.

     

    Date du document : juillet 2018

     

    Téléchargement du document :

    Fiche 10 sur la prescription de l'action publique en cliquant sur le lien ci-dessous

     

    Fiche 10 - Prescriptions.pdf

  • Les fiches de procédure pénale - Fiche 9 /// Action des groupements

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    La procédure pénale est une matière mouvante et technique, qui définit le cadre juridique du déroulement des enquêtes, de la poursuite et du jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

    C'est une matière parfois complexe, notamment en raison des importantes évolutions législatives et des nombreuses précisions jurisprudentielles.

    Pour appréhender facilement et schématiquement une partie de cette matière, voici quelques fiches sous un format "écrites à la main". Il s'agit de rapides fiches, non remises en forme, pour faciliter les révisions pour cette matière.

    Pour réviser cette matière, je vous recommande l'ouvrage de Gildas Roussel (Procédure pénale) paru aux éditions Vuibert, avec la 9e édition (2018-2019) à paraître.

     

    Date du document : juillet 2018

     

    Téléchargement du document :

    Fiche 8 sur l'action des groupements en cliquant sur le lien ci-dessous

    Fiche 9 - Action des groupements.pdf

     

  • Les fiches de procédure pénale - Fiche 8 /// L'action civile

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    La procédure pénale est une matière mouvante et technique, qui définit le cadre juridique du déroulement des enquêtes, de la poursuite et du jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

    C'est une matière parfois complexe, notamment en raison des importantes évolutions législatives et des nombreuses précisions jurisprudentielles.

    Pour appréhender facilement et schématiquement une partie de cette matière, voici quelques fiches sous un format "écrites à la main". Il s'agit de rapides fiches, non remises en forme, pour faciliter les révisions pour cette matière.

    Pour réviser cette matière, je vous recommande l'ouvrage de Gildas Roussel (Procédure pénale) paru aux éditions Vuibert, avec la 9e édition (2018-2019) à paraître.

     

    Date du document : juillet 2018

     

    Téléchargement du document :

    Fiche 8 sur l'action civile en cliquant sur le lien ci-dessous

     

    Fiche 8 - Action civile.pdf

  • Les fiches de procédure pénale - Fiche 7 /// Les auditions de l'article 62 du Code de procédure pénale

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    La procédure pénale est une matière mouvante et technique, qui définit le cadre juridique du déroulement des enquêtes, de la poursuite et du jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

    C'est une matière parfois complexe, notamment en raison des importantes évolutions législatives et des nombreuses précisions jurisprudentielles.

    Pour appréhender facilement et schématiquement une partie de cette matière, voici quelques fiches sous un format "écrites à la main". Il s'agit de rapides fiches, non remises en forme, pour faciliter les révisions pour cette matière.

    Pour réviser cette matière, je vous recommande l'ouvrage de Gildas Roussel (Procédure pénale) paru aux éditions Vuibert, avec la 9e édition (2018-2019) à paraître.

     

    Date du document : juillet 2018

     

    Téléchargement du document :

    Fiche 5 sur les auditions de l'article 62 du Code de procédure pénale en cliquant sur le lien ci-dessous

     

    Fiche 7 - Auditions art. 62 CPP.pdf

  • Les fiches de procédure pénale - Fiche 6 /// Les contrôles de police

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    La procédure pénale est une matière mouvante et technique, qui définit le cadre juridique du déroulement des enquêtes, de la poursuite et du jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

    C'est une matière parfois complexe, notamment en raison des importantes évolutions législatives et des nombreuses précisions jurisprudentielles.

    Pour appréhender facilement et schématiquement une partie de cette matière, voici quelques fiches sous un format "écrites à la main". Il s'agit de rapides fiches, non remises en forme, pour faciliter les révisions pour cette matière.

    Pour réviser cette matière, je vous recommande l'ouvrage de Gildas Roussel (Procédure pénale) paru aux éditions Vuibert, avec la 9e édition (2018-2019) à paraître.

     

    Date du document : juillet 2018

     

    Téléchargement du document :

    Fiche 6 sur les contrôles de police en cliquant sur le lien ci-dessous

     

    Fiche 6 - Les contrôles de police.pdf

  • Les fiches de procédure pénale - Fiche 5 /// Les enquêtes de police (2)

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    La procédure pénale est une matière mouvante et technique, qui définit le cadre juridique du déroulement des enquêtes, de la poursuite et du jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

    C'est une matière parfois complexe, notamment en raison des importantes évolutions législatives et des nombreuses précisions jurisprudentielles.

    Pour appréhender facilement et schématiquement une partie de cette matière, voici quelques fiches sous un format "écrites à la main". Il s'agit de rapides fiches, non remises en forme, pour faciliter les révisions pour cette matière.

    Pour réviser cette matière, je vous recommande l'ouvrage de Gildas Roussel (Procédure pénale) paru aux éditions Vuibert, avec la 9e édition (2018-2019) à paraître.

     

    Date du document : juillet 2018

     

    Téléchargement du document :

    Fiche 5 sur les enquêtes de police (2) en cliquant sur le lien ci-dessous

     

     Fiche 5 - Les enquêtes de police (2).pdf

     

  • L'animal et l'homme - COLLOQUE

    L’ANIMAL ET L’HOMME

    Université de Brest

    Colloque international

    11 et 12 octobre 2018

    Grand amphi

     

     

    Comité scientifique :

    Sous la direction de François-Xavier ROUX-DEMARE, Doyen de la Faculté, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Directeur du Master 2 Droit des personnes vulnérables, Co-Directeur du Master 2 Magistrature

    Marion COTTET, Agrégée des Facultés de droit, Directrice du Département Droit, Co-Directrice du Master 2 Droit privé fondamental

    Gildas ROUSSEL, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Directeur de l’Institut d’études judiciaires, Co-Directeur du Master 2 Magistrature

    Sylvie SALLES, Maître de conférences en droit public

     

     

    Sous le haut patronage de

    Nicolas Hulot, ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique et Solidaire

    ET

    Sous le haut patronage de

    Mme Nicole Belloubet, ministre de la Justice, garde des Sceaux

     

     

     

     

    A l’appui de la médiatisation d’affaires de sévices sur les animaux et sous la pression des associations de défense des animaux, le droit de l’animal apparaît désormais comme une préoccupation sociétale. Prenant acte de cet intérêt et des nécessaires évolutions législatives, le législateur a modifié le statut juridique de l’animal et a renforcé sa protection. Ces réformes interviennent dans tous les branches juridiques, récemment en matière civile avec la reconnaissance de la qualité d’être vivant doué de sensibilité dans l’article 515-14 du code civil, en matière commerciale avec la vente des animaux domestiques ou en matière rurale pour l’encadrement de l’utilisation à des fins scientifiques. Ces évolutions ne sont pas le point d’arrivée, plutôt l’illustration d’un processus en cours. Ainsi, des discussions se poursuivent pour organiser les rapports entre l’animal et l’homme. En effet, l’évolution – ou la création – d’un droit de l’animal nécessite de concilier l’instrumentalisation de l’animal pour l’homme avec la nécessaire protection de l’animal par l’homme. De ce rapport, l’animal souffre de la supériorité de l’homme, restant dans un lien de dépendance quant à sa protection. Cette instrumentalisation et cette soumission souligne la réelle vulnérabilité de l’animal, appelant à une plus grande protection juridique dont les contours méritent d’être précisés..

     

    9h – Accueil

    Matthieu GALLOU, Président de l’Université de Bretagne Occidentale

    François-Xavier ROUX-DEMARE, Doyen de la Faculté de droit, économie, gestion et AES de Brest

     

    Introduction

     

    • 9h20 - Le statut juridique de l’animal. Sujets de discussions ou de droits

    Sylvie SALLES, maître de conférences en droit public à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    • 9h45 - La notion de vulnérabilité appliquée à l’animal ?

    Dorothée GUERIN, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest, Directrice du Lab-LEX

     

    L’UTILISATION DE L’ANIMAL PAR L’HOMME

     

    Les animaux pour divertir l’homme

    (11 octobre – matinée)

    Sous la présidence de Fabienne CLEMENT, Présidente du Tribunal de grande instance de Quimper

     

    • 10h10 - Les animaux et la chasse

    Mickael LAVAINE, maître de conférences en droit public à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

     

    Discussions – Pause

     

    • 10h50 - Les animaux du spectacle

    Christelle LEPRINCE, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    • 11h15 - La tauromachie, la culture et la coutume

    Teresa CARBALLEIRA RIVERA, professeure de droit public à l’Université de Saint-Jacques de Compostelle (Espagne)

     

    • 11h40 - Les animaux comme objet de passions

    Lucille BOISSEAU-SOWINSKI, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Limoges

     

    • 12h05 - Les pensions pour animaux

    Marion COTTET, professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    12h30-14h00 – Déjeuner

     

    Les animaux pour le bien-être de l’homme

    (11 octobre – après-midi)

    Sous la présidence de Jean-Jacques BARREAU, Directeur général des services du Parc naturel régional d’Armorique

     

    • 14h00 - Les animaux et le handicap de l’homme

    Isabelle SERANDOUR, professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    • 14h25 – L’animal et la santé de l’homme (l’exemple de l’expérimentation animale)

    Pierre-Jérôme DELAGE, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Caen Normandie

     

    • 14h50 - Les animaux et le sexe

    Fabien MARCHADIER, professeur de droit privé et de sciences criminelles à l’Université de Poitiers

     

    Discussions – Pause

     

    • 15h30 - L’utilisation de l’animal pour nourrir l’homme

    Maud CINTRAT, docteur en droit public

     

    • 15h55 – Liberté religieuse et droits de l’animal

    Sandrine BIAGINI-GIRARD, maître de conférences en droit public à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    • 16h20 – Qu’apportent les animaux à l'homme ? Une approche économique

    Myriam NOURRY, maître de conférences en économie (UMR AMURE) et assesseur du Doyen de la Faculté de droit, économie, gestion et AES à l’Université de Brest

     

    • 16h45 – L’animal comme œuvre d’art

    Géraldine GOFFAUX-CALLEBAUT, professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université d’Orléans (CRJ Pothier)

     


     

     

    LA PROTECTION DE L’ANIMAL PAR L’HOMME

     

    La protection normative de l’animal

    (12 octobre – matinée)

    Sous la présidence d’Éric MINNEGHEER, Président du Tribunal de grande instance de Brest

     

    • 9h30 - La protection pénale de l’animal

    Pascal BEAUVAIS, professeur de droit privé et sciences criminelles, co-doyen de la faculté de droit et science politique de l’Université Paris Nanterre

     

    • 9h55 - La protection européenne et internationale de l’animal

    Marie-Charlotte DIZES, Doctorante en droit public à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    • 10h20 - La protection de l’animal à travers la notion de biodiversité

    Anne DANIS-FATOME, professeur de droit privé et de sciences criminelles à l’Université de Brest (UMR AMURE)

     

    Discussions – Pause

     

    • 11h00 - Les zones et les espèces protégées

    Maria-Luiza HRESTIC, enseignant en droit à l’Université Valahia de Targoviste (Roumanie)

     

    • 11h25 – L’animal en politique

    Frédéric LAMBERT, Doyen de la Faculté de droit et de science politique, professeur co-responsable du Master 2 Science politique parcours Théorie politique à l’Université de Rennes 1

     

    • 11h50 - La dépossession du droit de propriété et le placement de l’animal

    Kiteri GARCIA, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Pau et des pays de l’Adour

     

    12h30-14h00 – Déjeuner


     

     

    La protection empirique de l’animal

    (12 octobre – après-midi)

    Sous la présidence de Julien LE MENN, Vice-bâtonnier au barreau de Quimper

     

    • 14h00 - La protection de l’homme face à l’animal, être doué de dangerosité

    Gildas ROUSSEL, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    • 14h25 - L’adoption de l’animal par l’homme

    Julien BOISSON, docteur en droit privé et sciences criminelles, enseignant-chercheur à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    • 14h50 - L’action des refuges et des associations de défense des animaux

    Isabelle DEMESLAY, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    Discussions – Pause

     

    • 15h15 - Spécisme et anti-spécisme : état des lieux sociologico-juridique

    Erwan LECORNEC, maître de conférences en droit public à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    • 15h40 - La protection judiciaire de l’animal par sa représentation juridique

    Antoine F. GOETSCHEL, avocat des animaux du Canton de Zurich (2007-2010), président Global Animal Law GAL à Zurich (Suisse)

     

    • 16h05 – La protection de l’animal par le recours à la violence

    François-Xavier ROUX-DEMARE, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest (Lab-LEX)

     

    16h30 - Rapport de synthèse – Jean-Pierre MARGUENAUD, professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Limoges

     

     POUR TELECHARGER L'AFFICHE, LE PROGRAMME ET LE BULLETIN :

    69525_L_animal-et-l_homme.jpg

    70461_programme-Diff.pdf

    70033_bulletin-inscription.pdf

  • Les fictions en droit - VIENT DE PARAITRE

     

     

    Au détour de discussions et d’échanges au sein des laboratoires de recherche, plusieurs chercheurs partageaient le constat selon lequel la présence des fictions dans le droit faisait l’objet de la plupart des enseignements dispensés dans les facultés. Toutefois, l’étude de sa présence dans les fictions restait un terrain peu exploré dans le cadre universitaire, rendant alors invisible le droit dans les différentes fictions. Et pourtant, le droit se dévoile au travers de l’organisation de sociétés imaginaires. Parfois perceptible, il s’immisce dans les relations de nos divers héros. Dès lors, les interrogations naissent… Les fictions sont-elles hermétiques aux règles de droit régissant notre société ou n’en sont-elles que l’expression souvent caricaturée ? Et si finalement la fiction était un laboratoire d’expérimentation, une inspiration, au service du droit ?

    Pour répondre à ces questions, les doctorants et les docteurs en droit de la Faculté de droit de Brest, entourés d’enseignants-chercheurs, ont investi ce terrain de réflexion par l’organisation de plusieurs journées d’étude. Ces questionnements ont alors suscité des réflexions originales, dont il a été fait le choix de regrouper schématiquement en fonction des différents rapports entre le droit et les fictions, livrant l’ossature de cet ouvrage. Ainsi et à l’appui de divers exemples de fictions littéraires et cinématographiques, la première partie de cet ouvrage envisage le droit dans la fiction et se poursuit par une seconde partie sur la fiction par le droit.

    Ce projet a reçu le soutien de la Faculté de droit, économie, gestion et AES de l’Université de Brest, du site de Brest de l’Ecole doctorale Droit et Science politique ainsi que des laboratoires de recherche en droit (AMURE et Lab-LEX).